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Variabilité des résultats
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Divisibilité
Si une clause de ce texte était déclarée invalide, les autres dispositions resteraient pleinement applicables, conformément au droit suisse.
Modifications
La présente clause peut être modifiée à tout moment, notamment en cas d’évolution légale ou réglementaire. Les modifications sont publiées sur cette page et s’appliquent immédiatement.
Date d’entrée en vigueur: Ce texte est effectif à compter du 22 septembre 2026.
Dernière modification: Dernière mise à jour le 22 septembre 2026.